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Brevet européen · EP4167256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4167256
Numéro de demande
EP22212720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2019
Publié
19 avr. 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01F 6/06 (2006.01)
H01F 41/10 (2006.01)
H01F 27/28 (2006.01)
H01F 41/04 (2006.01)
Priorité
GB 201816762 15.10.2018
GB 201900177 07.01.2019
Divisionnaire de
EP19790761
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Tokamak Energy Ltd

173 Brook Drive Milton, Abingdon, Oxfordshire OX14 4SD, GB

Inventeur

Brittles, Greg

Abingdon OX14 4SD, GB

Kruip, Marcel

Abingdon OX14 4SD, GB

Langtry, Tony

Abingdon OX14 4SD, GB

Smith, George

Abingdon OX14 4SD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.