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Brevet européen · EP4167257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4167257
Numéro de demande
EP21831964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
6 nov. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 30/10 (2006.01)
H01F 30/12 (2006.01)
H01F 27/02 (2006.01)
H01F 27/06 (2006.01)
H01F 27/00 (2006.01)
H01F 27/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020115656 03.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/014871 08.04.2021
Publication PCT
WO2022/004093 06.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

FUJIMURA, Shingo

Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.