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Brevet européen · EP4167387 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4167387
Numéro de demande
EP22200860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2022
Publié
19 avr. 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01R 12/91 (2011.01)
H01R 13/11 (2006.01)
H01R 12/72 (2011.01)
H01R 13/74 (2006.01)
H01R 31/06 (2006.01)
Priorité
JP 2021167696 12.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Iriso Electronics Co., Ltd.

2-13-8, Shinyokohama, Kohoku-ku,, Yokohama-shi, Kanagawa 222-0033, JP

Inventeur

SUGIKI, Toshiaki

Yokohama-shi, 222-0033, JP

ASAI, Nagisa

Yokohama-shi, 222-0033, JP

SATO, Katsumasa

Yokohama-shi, 222-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.