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Brevet européen · EP4167594 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4167594
- Numéro de demande
- EP20803244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2020
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04R 7/04 (2006.01)
- Priorité
- RU 2020119926 16.06.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2020/057718 17.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/255510 23.12.2021
- Langue du dépôt
- russe
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.