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Brevet européen · EP4167683 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4167683
Numéro de demande
EP22202026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2022
Publié
19 avr. 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H05B 3/14 (2006.01)
H05B 3/28 (2006.01)
H05B 3/36 (2006.01)
Priorité
US 202163256676 P 18.10.2021
US 202217568240 04.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Goodrich Corporation

2730 West Tyvola Road Four Coliseum Centre, Charlotte, NC 28217-4578, US

Inventeur

HEIN, Brandon

Stow, US

SLANE, Casey

Tallmadge, US

WERBELOW, Jeffrey Martin

Phoenix, US

BOTURA, Galdemir Cezar

Copley, US

HAMMAN, Matthew

Fairview Park, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.