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Brevet européen · EP4167686 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4167686
Numéro de demande
EP22199620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2022
Publié
19 avr. 2023
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H05B 6/14 (2006.01)
B65H 51/04 (2006.01)
D02J 13/00 (2006.01)
B21B 27/08 (2006.01)
B21B 27/10 (2006.01)
B41F 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021169484 15.10.2021
JP 2022122814 01.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 18 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.12.2023

  4. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

Tokuden Co., Ltd

Tokuden Co., Ltd.

40, Rikyu-cho Nishino, Yamashina-ku, Kyoto-shi Kyoto 607-8345, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

OKAMOTO, Kozo

Kyoto, 607-8345, JP

OZORA, Kentaro

Kyoto, 607-8345, JP

KITANO, Takatsugu

Kyoto, 607-8345, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.