OUTIL DE PRÉHENSION

Brevet européen · EP4167726 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4167726
Numéro de demande
EP21733428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2021
Publié
26 avr. 2023
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A01K 23/00 (2006.01)
E01H 1/12 (2006.01)
Priorité
EP 20180603 17.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/066117 15.06.2021
Publication PCT
WO2021/255028 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 17 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    freigutpartners Baden AG, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 17.03.2025

  5. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Fenner, Marcel

5707 Seengen

Mandataire

freigutpartners Baden AG

freigutpartners Baden AG Dr. Rolf Dittmann

Hahnrainweg 4, 5400 Baden

Inventeur

Fenner, Marcel

5707 Seengen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.