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Brevet européen · EP4167749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4167749
Numéro de demande
EP21724710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2021
Publié
26 avr. 2023
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A23F 3/14 (2006.01)
Priorité
EP 20181066 19.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/062823 14.05.2021
Publication PCT
WO2021/254699 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Ekaterra Research and Development UK Limited

100 Victoria Embankment, London EC4Y 0DY, GB

Inventeur

VAN DER BURG-KOOREVAAR, Monique, Cecilia, Désiré

6708 WH Wageningen, NL

EILANDER, Jansje, Hannigje, Catharina

6708 WH Wageningen, NL

VELIKOV, Krassimir, Petkov

6708 WH Wageningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.