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Brevet européen · EP4167793 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4167793
- Numéro de demande
- EP21749375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A44B 11/25 (2006.01)A44B 11/26 (2006.01)A01K 27/00 (2006.01)A42B 3/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202063040752 P 18.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/037950 17.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/257912 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
MILLER, Harry
Boston, MA 02119, US
GRANDE, Dodd, H.
Seattle, WA 98188, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.