MOTORISIERTE BRÜHEINHEIT

Brevet européen · EP4167807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4167807
Numéro de demande
EP21732991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2021
Publié
26 avr. 2023
Délivré
17 juil. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
IT 202000014425 17.06.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/055298 16.06.2021
Publication PCT
WO2021/255656 23.12.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Luigi Lavazza S.p.A.

Via Bologna 32, 10152 Torino, IT

Inventeur

MOLINARO, Gabriele

10152 Torino, IT

ROTTA, Denis

10152 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.