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Brevet européen · EP4167872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4167872
Numéro de demande
EP22729801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2022
Publié
26 avr. 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 17/072 (2006.01)
Priorité
US 202163194621 P 28.05.2021
US 202163234396 P 18.08.2021
US 202217728089 25.04.2022
Demande PCT
PCT/IB2022/054887 25.05.2022
Publication PCT
WO2022/249086 01.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Cilag GmbH International

Gubelstrasse 34, 6300 Zug

Inventeur

HUANG, Zhifan F.

Cincinnati, Ohio 45242, US

BOUDREAUX, Chad P.

Cincinnati, Ohio 45242, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.