INDIVIDUELL ANGEPASSTE ZAHNKLEMME

Brevet européen · EP4167897 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4167897
Numéro de demande
EP21826458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2021
Publié
26 avr. 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61C 5/80 (2017.01)
A61C 3/00 (2006.01)
A61C 3/02 (2006.01)
A61C 5/00 (2017.01)
A61C 5/82 (2017.01)
A61C 5/90 (2017.01)
A61C 1/08 (2006.01)
Priorité
US 202063040401 P 17.06.2020
Demande PCT
PCT/US2021/037635 16.06.2021
Publication PCT
WO2021/257708 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

CIRIELLO, Christopher

San Francisco, California 94123, US

JACKSON, James

San Francisco, California 94123, US

WEY, Gene

San Francisco, California 94123, US

MULLER, Nathan John

San Francisco, California 94123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.