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Brevet européen · EP4168142 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4168142
Numéro de demande
EP20750716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2020
Publié
26 avr. 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A63F 13/24 (2014.01)
A63F 13/22 (2014.01)
A63F 13/98 (2014.01)
Demande PCT
PCT/IB2020/000570 19.06.2020
Publication PCT
WO2021/255489 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

DADDAR, Sunil

Suwanee, GA 30024, US

IRONMONGER, Duncan

Milton, GA 30004, US

JEFFREY, Carl

Cheltenham Gloucestershire GL52 9SE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.