DIFFUSIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4168160 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4168160
Numéro de demande
EP21732898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2021
Publié
26 avr. 2023
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B01D 63/02 (2006.01)
Priorité
EP 20180929 18.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/066332 17.06.2021
Publication PCT
WO2021/255135 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

LOERCHER, Joachim

72116 Moessingen, DE

FLIEG, Ralf

72414 Rangendingen, DE

KNOER, Torsten

72393 Burladingen, DE

WAGNER, Steffen

72469 Meßstetten, DE

BECK, Christof

72475 Bitz, DE

LOEFFLER, Markus

72379 Hechingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.