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Brevet européen · EP4168183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4168183
- Numéro de demande
- EP21755408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/10 (2023.01)B05B 11/00 (2023.01)
- Priorité
- GB 202011946 31.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/071510 31.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/023579 03.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
NATERSKY, Klaus
56858 Grenderich, DE
SCHMIDT, Patrick
56856 Zell-Kaimt, DE
WILHELMS, Christian
56865 Blankenrath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.