HOCHLEISTUNGSSTECKVERBINDERSYSTEM

Brevet européen · EP4168285 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4168285
Numéro de demande
EP21739543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2021
Publié
26 avr. 2023
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B61G 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 102020116344 22.06.2020
Demande PCT
PCT/DE2021/100500 11.06.2021
Publication PCT
WO2021/259417 30.12.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

HARTING Electric Stiftung & Co. KG

Wilhelm-Harting-Str. 1, 32339 Espelkamp, DE

Inventeur

SCHÖNFELD, Alexander

32339 Espelkamp, DE

SCHLEGEL, Bernard

32339 Espelkamp, DE

HERMONI, Christof

32339 Espelkamp, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.