VISKOELASTISCHE ELASTOMERE POLYURETHANSCHAUMSTOFFE, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG
Brevet européen · EP4168464 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4168464
- Numéro de demande
- EP21733461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C08G 18/36 (2006.01)C08G 18/50 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/63 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/65 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08G 18/80 (2006.01)C08G 18/20 (2006.01)C08G 18/24 (2006.01)C08G 18/18 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063042103 P 22.06.2020EP 20185894 15.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/066768 21.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/259832 30.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
BOUGUETTAYA, Mohamed
Wyandotte, Michigan 48192, US
WANG, Liying
Wyandotte, Michigan 48192, US
LEVY, David
Maumee, 43537, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.