MULTIFUNKTIONSFOLIE
Brevet européen · EP4168476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4168476
- Numéro de demande
- EP21825957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B29C 37/00 (2006.01)C09D 133/00 (2006.01)C08J 7/048 (2020.01)C08J 7/046 (2020.01)C08J 7/04 (2020.01)C08J 5/18 (2006.01)B29C 70/54 (2006.01)B29C 70/44 (2006.01)
- Priorité
- US 202063040947 P 18.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/037372 15.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/257530 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
DUBRULE, Steven R.
Holden, Massachusetts 01520, US
ADAMCHUK, Jennifer
Marlborough, Massachusetts 01752, US
LOVE, Nicole
Somerville, Massachusetts 02144, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.