CALCIUMCARBONAT-ENTHALTENDES MATERIAL
Brevet européen · EP4168494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4168494
- Numéro de demande
- EP21735195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C09C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- PT 2020129793 17.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/066223 16.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/255083 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.08.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
PEDROSO, Luis
3040-557 Antanhol, PT
CURADO, Carolina
3130-121 Samuel, PT
FREIRE VIEIRA, Maria Teresa
3030-069 Coimbra, PT
GOMES DE OLIVEIRA MANAIA, Ana Teresa
3150-195 Condeixa-A-Nova, PT
FREIRE DUARTE, João Pedro
3040-020 Coimbra, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.