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Brevet européen · EP4168628 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4168628
- Numéro de demande
- EP21736647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E04F 21/24 (2006.01)E01C 19/15 (2006.01)E01C 19/44 (2006.01)
- Priorité
- GB 202009207 17.06.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051487 15.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/255428 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
MCINTOSH, Dawn
Bromsgrove Worcestershire B60 1NY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.