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Brevet européen · EP4168643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4168643
- Numéro de demande
- EP21749379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E06B 9/72 (2006.01)E06B 9/90 (2006.01)E06B 9/68 (2006.01)
- Priorité
- US 202063041352 P 19.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/038143 18.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/258022 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
FRIMAN, Olli T.
Coopersburg, Pennsylvania 18036-1299, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.