KÜHLSYSTEM MIT EINEM VERTEILUNGSSYSTEM UND EINER KÜHLEINHEIT
Brevet européen · EP4168724 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4168724
- Numéro de demande
- EP21745507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F25B 7/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202063042621 P 23.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/038711 23.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/262865 30.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
NEWEL, Jeffrey E.
Snelville, Georgia 30078, US
RATHJE, Neil John
South Chesterfield, Virginia 23803, US
SWOFFORD, Timothy Dean
Midlothian, Virginia 23112, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.