DÉBITMÈTRE ET SON PROCÉDÉ DE MONTAGE
Brevet européen · EP4168750 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4168750
- Numéro de demande
- EP21740597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01F 1/667 (2022.01)G01F 1/66 (2022.01)G01F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 2006423 19.06.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051099 17.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/255397 23.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
ZEIDAN, Marwan
82000 MONTAUBAN, FR
POUGET, Clémentine
31200 TOULOUSE, FR
MORIN, Maxime
31500 TOULOUSE, FR
RAMOND, Alain
31000 TOULOUSE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.