DÉBITMÈTRE ET SON PROCÉDÉ DE MONTAGE
Brevet européen · EP4168751 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4168751
- Numéro de demande
- EP21740598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2022.01)G01F 15/14 (2006.01)G01F 1/667 (2022.01)
- Priorité
- FR 2006425 19.06.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051100 17.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/255398 23.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 18 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- IM Ultrasonic AG, Ringstrasse 75, 4106 Thervil → Sontex AG, 27 rue de la Gare, 2605 Sonceboz-Sombeval
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 4 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Integra Metering AG, Ringstrasse 75, 4106 Thervil → IM Ultrasonic AG, Ringstrasse 75, 4106 Thervil
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
ADI, Jean-Pierre
81000 ALBI, FR
RAMOND, Alain
31000 TOULOUSE, FR
POQUE, Mathieu
312090 VILLEFRANCHE-DE-LAURAGAIS, FR
ZEIDAN, Marwan
82000 MONTAUBAN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.