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Brevet européen · EP4168752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4168752
Numéro de demande
EP21734309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2021
Publié
26 avr. 2023
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01F 25/10 (2022.01)
Priorité
DE 102020116185 18.06.2020
DE 102020118702 15.07.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/066125 15.06.2021
Publication PCT
WO2021/255034 23.12.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Inventeur

KIRST, Michael

79540 Lörrach, DE

RIEDER, Alfred

84032 Landshut, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.