MESSUNG DER LICHTWELLENLÄNGE
Brevet européen · EP4168762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4168762
- Numéro de demande
- EP20941840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2020
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01J 9/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202016907469 22.06.2020
- Demande PCT
- PCT/CA2020/051749 18.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/258184 30.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
KEAVENEY, James
Waterloo, Ontario N2L0A9, CA
GILLETT, Geoffrey Gordon
Waterloo, Ontario N2L0A9, CA
LIU, Chang
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
ERSKINE, Jennifer Ann Joe
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
SHAFFER, James P.
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.