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Brevet européen · EP4168800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4168800
Numéro de demande
EP21841866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2021
Publié
26 avr. 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01N 33/493 (2006.01)
A61B 10/00 (2006.01)
Priorité
TR 202011323 16.07.2020
TR 202111575 15.07.2021
Demande PCT
PCT/TR2021/050736 16.07.2021
Publication PCT
WO2022/015276 20.01.2022
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

ORUBA MEDIKAL TEKNOLOJI ARGE IC VE DIS TIC. LTD. STI

ODTU Teknokent Gümüs Blok No:9/1,, 06800 Cankaya/Ankara, TR

Inventeur

ULUDAG, Ahmet

06800 Çankaya/Ankara, TR

DULGER, Ali Ogulcan

06800 Çankaya/Ankara, TR

ULUSAHIN, Utku

06800 Çankaya/Ankara, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.