MODULAR AUFBAUBAREN STECKVERBINDER
Brevet européen · EP4169130 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4169130
- Numéro de demande
- EP21730602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01R 13/518 (2006.01)H01R 13/64 (2006.01)
- Priorité
- EP 20180821 18.06.2020EP 20180815 18.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/065244 08.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/254822 23.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
DOPPLER, Alexander
4123 Allschwil
KIRY, Sylvestre
68220 Leymen, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.