SENDESCHALTUNG
Brevet européen · EP4169159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4169159
- Numéro de demande
- EP20734181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2020
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H03F 3/24 (2006.01)H03F 1/32 (2006.01)H03G 3/30 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/067335 22.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/259448 30.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM ERICSSON (PUBL)
16483 Stockholm, SE
Inventeur
ELGAARD, Christian
226 48 Lund, SE
SJÖLAND, Henrik
224 68 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.