STIMMPROTHESE MIT SCHIRMVENTIL

Brevet européen · EP4169484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4169484
Numéro de demande
EP22202067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2022
Publié
26 avr. 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/20 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
US 202163257324 P 19.10.2021
US 202163257334 P 19.10.2021
US 202217964392 12.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Freudenberg Medical, LLC

1110 Mark Avenue, Carpinteria, CA 93013, US

Inventeur

Glen, Kevin Alan

Ventura, 93003, US

Konda, Manoj Reddy

Santa Clara, 95051, US

Kraemer, Griffin Malone

Santa Barbara, 93101, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.