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Brevet européen · EP4169487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4169487
- Numéro de demande
- EP22213318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2016
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- AU 2015903981 30.09.2015
- Divisionnaire de
- EP16849960
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 7 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kirwan, David Phillip, 10 Hawksview Rd, Wirlinga NSW 2640, Australie → Kirwan, David Phillip, PO Box 2105, Byron Bay NSW 2481, Australie
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 30 avr. 2026
Inventeur
- Inventeur
- Kirwan, David Phillip, 10 Hawksview Rd, Wirlinga NSW 2640, Australie → Kirwan, David Phillip, PO Box 2105, Byron Bay NSW 2481, Australie
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 29 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M.ZARDI & CO SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
Kirwan, David Phillip
Byron Bay NSW 2481, AU
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.