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Brevet européen · EP4169565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4169565
Numéro de demande
EP22199409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2022
Publié
26 avr. 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 39/28 (2006.01)
Priorité
IT 202100027221 22.10.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Industrie Borla S.p.A.

Via G. Di Vittorio 7bis, 10024 Moncalieri (Torino), IT

Inventeur

GUALA, Gianni

10133 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.