REIFEN
Brevet européen · EP4169741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4169741
- Numéro de demande
- EP22201802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2022
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 11/11 (2006.01)B60C 13/02 (2006.01)B60C 11/01 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)B60C 11/13 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021172995 22.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
MATSUBARA, Keisuke
Itami-shi, Hyogo, 664-0847, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.