SCHEIBENBREMSSATTEL

Brevet européen · EP4169783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4169783
Numéro de demande
EP22202314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2022
Publié
26 avr. 2023
Délivré
17 juil. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 13/74 (2006.01)
F16D 55/225 (2006.01)
F16D 55/22 (2006.01)
Priorité
IT 202100027077 21.10.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

BREMBO S.p.A.

Brembo S.p.A.

Via Brembo, 25, 24035 Curno (Bergamo), IT

Inventeur

RADAELLI, Marco

24035 CURNO, BERGAMO, IT

MILANESE, Raffaele

24035 CURNO, BERGAMO, IT

BOSIS, Alberto

24035 CURNO, BERGAMO, IT

MECOCCI, Andrea

24035 CURNO, BERGAMO, IT

WOLOSZYN, Tomasz

24035 CURNO, BERGAMO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.