PALETTENWAGEN

Brevet européen · EP4169804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4169804
Numéro de demande
EP22203303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2022
Publié
26 avr. 2023
Délivré
28 août 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/06 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2021/125876 22.10.2021
US 202217673187 16.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Crown Equipment Corporation

40 South Washington Street, New Bremen, OH 45869, US

Inventeur

XIA, Bruce

Jiangsu, 215129, CN

PAN, Andrew

Jiangsu, 215129, CN

HU, Charlie

Jiangsu, 215129, CN

MA, Martin

Jiangsu, 215129, CN

KUFFNER, Susanne

85622 Feldkirchen, DE

CHEN, Andy

Jiangsu, 215129, CN

MÜLLER, Roland

85622 Feldkirchen, DE

FENG, Terry

Jiangsu, 215129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.