ELEKTROROLLER

Brevet européen · EP4169821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4169821
Numéro de demande
EP21191979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2021
Publié
26 avr. 2023
Délivré
15 mai 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 43/28 (2020.01)
B62K 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

Driveman GmbH

Loh 2, 58339 Breckerfeld, DE

Inventeur

Schnippering, Axel

58339 Breckerfeld, DE

Wiegand, Andreas

58553 Halver, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.