WACHSTUMSMEDIUM FÜR RINDE UND HOLZFASERN
Brevet européen · EP4169893 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4169893
- Numéro de demande
- EP22213701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2018
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C05G 5/00 (2020.01)C08L 97/02 (2006.01)C09K 17/32 (2006.01)C09K 17/52 (2006.01)C05G 5/16 (2020.01)C05F 11/00 (2006.01)C05G 3/80 (2020.01)
- Priorité
- US 201715400363 06.01.2017
- Divisionnaire de
- EP18736231
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
SPITTLE, Kevin Scott
Vero Beach, 32963, US
BOWERS, Gary Lane
Jonesborough, 37659, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.