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Brevet européen · EP4170101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4170101
- Numéro de demande
- EP21848677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020129211 30.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/027795 27.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/025079 03.02.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KOZUI, Masatoshi
Higashi-Hiroshima-shi, Hiroshima 739-8511, JP
YAMAMOTO, Toru
Higashi-Hiroshima-shi, Hiroshima 739-8511, JP
HENMI, Tomohiro
Okayama 701-0193, JP
KOIWAI, Kazushige
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.