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Brevet européen · EP4170108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4170108
Numéro de demande
EP22201896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2022
Publié
26 avr. 2023
Délivré
25 déc. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 21/12 (2006.01)
Priorité
JP 2021171969 20.10.2021
JP 2022150824 22.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

MAX CO., LTD.

6-6 Nihonbashi Hakozaki-cho Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

Inventeur

MORIJIRI, Takeshi

Tokyo 103-8502, JP

TASHIMA, Nobutaka

Tokyo 103-8502, JP

ITAGAKI, Osamu

Tokyo 103-8502, JP

SUGIHARA, Shinpei

Tokyo 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.