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Brevet européen · EP4170120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4170120
Numéro de demande
EP22200708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2022
Publié
26 avr. 2023
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 9/15 (2006.01)
E06B 9/18 (2006.01)
Priorité
JP 2021166953 11.10.2021
JP 2022077517 10.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 8 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 08.07.2024

  4. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

Daifuku Co., Ltd.

2-11, Mitejima 3-chome Nishi-Yodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka 555-0012, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

NAKASHIMA, Kouichirou

Hinocho 529-1692, JP

MIYAHARA, Akira

Hinocho 529-1692, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.