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Brevet européen · EP4170127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4170127
- Numéro de demande
- EP21204258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F01C 21/00 (2006.01)F04C 2/18 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 14 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.11.2024
- 22 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.