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Brevet européen · EP4170172 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4170172
Numéro de demande
EP21875114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2021
Publié
26 avr. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 29/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020165539 30.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/032988 08.09.2021
Publication PCT
WO2022/070812 07.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Thermal Systems, Ltd.

2-3, Marunouchi 3-Chome, Chiyoda-ku,, Tokyo, 100-8332, JP

Inventeur

MIYAMOTO, Yoshiaki

Tokyo 100-8332, JP

TAKASU, Yogo

Tokyo 100-8332, JP

TAKAHASHI, Kazuki

Tokyo 100-8332, JP

KIMATA, Yoshiyuki

Tokyo 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.