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Brevet européen · EP4170173 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4170173
Numéro de demande
EP22202592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2022
Publié
26 avr. 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04C 18/16 (2006.01)
F04C 29/02 (2006.01)
F04C 29/04 (2006.01)
Priorité
DE 202021105741 U 20.10.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

André MARX

96450 Coburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.