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Brevet européen · EP4170181 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4170181
- Numéro de demande
- EP21864327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F04D 29/22 (2006.01)F01D 15/08 (2006.01)F04D 13/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020148970 04.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/031916 31.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/050269 10.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
TAKATA, Ryo
Tokyo 100-8332, JP
NAKAMURA, Masaharu
Tokyo 100-8332, JP
WATANABE, Masamitsu
Tokyo 100-8332, JP
HIRAKI, Hiromichi
Tokyo 100-8332, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.