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Brevet européen · EP4170181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4170181
Numéro de demande
EP21864327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2021
Publié
26 avr. 2023
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F04D 29/22 (2006.01)
F01D 15/08 (2006.01)
F04D 13/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020148970 04.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/031916 31.08.2021
Publication PCT
WO2022/050269 10.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Inventeur

TAKATA, Ryo

Tokyo 100-8332, JP

NAKAMURA, Masaharu

Tokyo 100-8332, JP

WATANABE, Masamitsu

Tokyo 100-8332, JP

HIRAKI, Hiromichi

Tokyo 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.