DYNAMISCHES PROJEKTIONSSYSTEM FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG

Brevet européen · EP4170231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4170231
Numéro de demande
EP22199320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2022
Publié
26 avr. 2023
Délivré
14 févr. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 43/20 (2018.01)
F21S 41/20 (2018.01)
F21S 41/64 (2018.01)
G03B 21/16 (2006.01)
Priorité
CN 202111228694 21.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

Chengdu Pulse Optical Co., Ltd.

No. 17 (433), Donghai Road Shuangliu Park, Jiaolong Industrial Port, Chengdu City, Sichuan 610200, CN

Inventeur

LI, Yang

Chengdu City, 610200, CN

JIANG, Tingting

Chengdu City, 610200, CN

YUE, Yunxia

Chengdu City, 610200, CN

LI, Qian

Chengdu City, 610200, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.