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Brevet européen · EP4170289 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4170289
Numéro de demande
EP21204416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2021
Publié
26 avr. 2023
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 8 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  3. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  4. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  6. 22 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.09.2023

  7. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

Dr. Johannes Heidenhain GmbH

Dr.-Johannes-Heidenhain-Str. 5, 83301 Traunreut, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

TIEMANN, Marc Oliver

83329 Waging am See, DE

FRANK, Alexander

83278 Traunstein, DE

HEUMANN, Martin

83278 Traunstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.