SENSORVORRICHTUNG UND SYSTEM MIT NICHTLINEARITÄTSKOMPENSATION
Brevet européen · EP4170292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4170292
- Numéro de demande
- EP22199529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2022
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 18/00 (2006.01)G01D 5/14 (2006.01)G01D 3/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 21204595 25.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
CLOSE, Gael
2022 Bevaix
SACHSE, Eric
01109 Dresden, DE
RAMAN, Johan
9910 Knesselare, BE
BONIN, Andreas
01109 Dresden, DE
ROMBOUTS, Pieter
9030 Mariakerke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.