INTEGRIERTE SCHALTUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP4170370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4170370
- Numéro de demande
- EP21830038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/54 (2020.01)
- Priorité
- JP 2020107204 22.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/004251 05.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/260991 30.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
SHIMA, Yasuo
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
KOMORIYAMA, Keishi
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
KOBAYASHI, Yoichiro
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.