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Brevet européen · EP4170433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4170433
- Numéro de demande
- EP21825200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2021
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 15/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020105318 18.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/010621 16.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/256028 23.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 26 août 2026
Titulaire
- Titulaire
- NOK Corporation, 12-15, Shiba Daimon 1-chome,, Minato-ku,, Tokyo 105-8585, Japon → Synztec Co., Ltd., 5-2931 Urago-cho, Yokosuka-shi, Kanagawa 237-0062, Japon
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Synztec Co., Ltd.
Kanagawa 237-0062, JP
Inventeur
OURA Kosuke
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP
IKEDA Atsushi
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP
FUKUOKA Satoshi
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP
SASAKI Kenji
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.