BATTERIEMODUL UND BATTERIEPACK DAMIT
Brevet européen · EP4170796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4170796
- Numéro de demande
- EP22742930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2022
- Publié
- 26 avr. 2023
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 50/24 (2021.01)H01M 50/502 (2021.01)H01M 50/211 (2021.01)H01M 50/507 (2021.01)H01M 50/291 (2021.01)H01M 50/293 (2021.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/271 (2021.01)H01M 50/50 (2021.01)
- Priorité
- KR 20210007656 19.01.2021KR 20220005292 13.01.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2022/095013 17.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/158954 28.07.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
JANG, Sunghwan
Daejeon 34122, KR
PARK, Myungki
Daejeon 34122, KR
KIM, Gwan Woo
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.